Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BBC-ENERGIE
Monsieur Brice CURE

Numéro de dépôt :
4574223
Date de dépôt :
08/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BBC-ENERGIE de Brice CURE

Présentation de la marque BBC-ENERGIE

Déposée par voie électronique le 8 août 2019 par monsieur Brice CURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BBC-ENERGIE »

Le déposant est monsieur Brice CURE domicilié(e) 31 allée des platanes - 57530 - les etangs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Brice CURE domicilié(e) 31 allée des platanes - 57530 - les etangs - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Brice CURE a également déposé les autres marques suivantes : BBC-ENERIE


Monsieur Brice CURE - 31 allée des platanes - 57530 - les etangs - France


Monsieur Brice CURE - 31 allée des platanes - 57530 - les etangs - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Inscription le 28 août 2020 - Rejet total n°793729 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-28

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs).